Les règles de l'air (SERA)

A partir du grade FS1.jpg et programme examen du grade FS3.jpg et supérieurs
A partir du grade AS1.jpg et programme examen du grade AS3.jpg et supérieurs


0. Définition

1. Règles à appliquer

En vol comme sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, un aéronef est utilisé conformément aux règles générales et, en vol, suivant le cas :

2. Responsabilité pour l'application des règles de l'air

2.1 Responsabilité du pilote commandant de bord

Le pilote commandant de bord d’un aéronef, qu’il tienne ou non les commandes, est responsable de l’application des règles de l’air à la conduite de son aéronef.

Toutefois, il peut déroger à ces règles s’il le juge absolument nécessaire pour des motifs de sécurité.

Le commandant de bord est responsable de l'application des clairances reçues.

Si une clairance n'est pas jugée satisfaisante, le commandant de bord peut demander une modification, demande à laquelle il sera, dans la mesure du possible, donné suite.

Ne confondez pas ce que vous ne pouvez pas faire, techniquement, et ce que vous ne voulez pas faire

2.2 Action préliminaire au vol

Avant d’entreprendre un vol, le pilote commandant de bord d’un aéronef prend connaissance de tous les renseignements disponibles utiles au vol projeté.

Pour les vols hors des abords d’un aérodrome et pour tous les vols IFR, l’action préliminaire au vol comprend :

2.3 Autorité du pilote commandant de bord d'un aéronef

Le pilote commandant de bord d’un aéronef décide en dernier ressort de l’utilisation de cet aéronef tant qu’il en a le commandement.

3. Protection des personnes et des biens

3.1 Négligence ou imprudence dans la conduite des aéronefs

Un aéronef n’est pas conduit d’une façon négligente ou imprudente pouvant entraîner un risque pour la vie ou les biens de tiers.

3.2 Niveau minimal

Sauf pour les besoins du décollage et de l’atterrissage, les aéronefs ne volent pas au‐dessous du niveau minimal fixé en IFR ou VFR et au‐dessous du niveau minimal fixé par arrêté pour le survol des villes ou autres agglomérations, ou des rassemblements de personnes ou d’animaux en plein air, ainsi que le survol de certaines installations ou établissements.

Les aéronefs volent à une hauteur suffisante permettant, en cas d’urgence, lors du survol des villes ou autres agglomérations d’atterrir sans mettre indûment en danger les personnes ou les biens à la surface.

3.3 Acrobaties aériennes (voltige)

Aucune acrobatie n’est exécutée par un aéronef si ce n’est dans les conditions prescrites par l’autorité compétente et de la manière indiquée dans les renseignements, avis et/ou autorisations provenant de l’organisme compétent des services de la circulation aérienne.

La différence entre acrobaties aérioennes et voltige est définie par l'arrêté du 9 mars 1958 ci-dessous

3.4 Vols en formation

Les aéronefs ne volent en formation qu’après entente préalable entre les pilotes commandants de bord des divers aéronefs participant au vol et, si ce dernier a lieu en espace aérien contrôlé, conformément aux conditions prescrites par les autorités ATS compétentes. 

Ces conditions comprennent les suivantes :

4. Prévention des collisions

Il importe que la vigilance exercée en vue de déceler les risques de collisions ne soit pas relâchée à bord des aéronefs en vol, quels que soient le type de vol et la classe de l’espace aérien dans lequel l’aéronef évolue, et au cours des évolutions sur l’aire de mouvement d’un aérodrome.

4.1 Proximité

Un aéronef n’évolue pas à une distance d’un autre aéronef telle qu’il puisse en résulter un risque de collision.

4.2 Priorité de passage

L’aéronef qui a la priorité de passage conserve son cap et sa vitesse, mais aucune disposition des présentes règles ne dispense le pilote commandant de bord d’un aéronef de l’obligation de prendre les dispositions les plus propres à éviter une collision, y compris les manœuvres anticollision fondées sur des avis de résolution émis par l’équipement ACAS.

Un aéronef qui, aux termes des règles ci‐après, se trouve dans l’obligation de céder le passage à un autre aéronef, évite de passer au‐dessus ou au‐dessous de ce dernier, ou devant lui, à moins de le faire à bonne distance et de tenir compte de la turbulence de sillage.

Cliquez ici pour accéder à la fiche illustrative des éléments suivants

4.2.1 Face à face

Lorsque deux aéronefs se rapprochent de face ou presque de face et qu’il y a risque de collision, chacun d’eux oblique vers sa droite

4.2.2 Routes convergentes

Lorsque deux aéronefs se trouvant à peu près au même niveau suivent des routes convergentes, celui qui voit l’autre à sa droite s’en écarte.

Toutefois :

4.2.3 Dépassement

Un aéronef dépassant est un aéronef qui s’approche d’un autre aéronef par l’arrière suivant une trajectoire formant un angle de moins de 70° avec le plan de symétrie de ce dernier, c’est‐à‐dire dans une position telle, par rapport à l’autre aéronef, que, de nuit, il serait dans l’impossibilité de voir l’un quelconque des feux de position gauche (bâbord) ou droit (tribord).

Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l’aéronef dépassant, qu’il soit en montée, en descente ou en palier, s’écarte de la trajectoire de l’autre aéronef en obliquant vers la droite.

Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l’aéronef dépassant de cette obligation jusqu’à ce qu’il ait entièrement dépassé et distancé l’autre aéronef.

4.2.4 Atterrissage

Un aéronef en vol ou manœuvrant au sol ou sur l’eau cède le passage aux aéronefs en train d’atterrir ou en train d’exécuter les phases finales d’une approche.

Lorsque deux ou plusieurs aérodynes se rapprochent d’un aérodrome afin d’y atterrir, l'aérodyne se trouvant au niveau le plus élevé cède le passage à celui qui se trouve au niveau inférieur, mais ce dernier ne se prévaut pas de cette règle pour se placer devant un autre aérodyne en train d’exécuter les phases finales d’une approche, ou pour le dépasser.

Toutefois, les aérodynes moto‐propulsés cèdent le passage aux planeurs.

4.2.5 Atterrissage d'urgence

Un pilote, sachant qu’un autre aéronef est contraint d’atterrir, cède le passage à celui‐ci.

4.2.6 Décollage

Un aéronef qui circule sur l’aire de mouvement d’un aérodrome cède le passage aux aéronefs qui décollent ou sont sur le point de décoller.

4.2.7 Aéronefs circulant en surface

En cas de risque de collision entre deux aéronefs circulant sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, les règles suivantes s’appliquent :

Un aéronef qui circule sur l’aire de mouvement s’arrête et attend à tous les points d’arrêt avant piste à moins d’une autorisation contraire émanant de la tour de contrôle d’aérodrome.

4.3 Manoeuvres sur un aérodrome ou aux abords d'un aérodrome

Un aéronef évoluant sur un aérodrome ou aux abords d’un aérodrome doit :

5. Feux réglementaires des aéronefs

De nuit ou pendant toute autre période que l’autorité compétente pourrait prescrire tout aéronef en vol allume :

Pour rendre l’aéronef plus visible, on peut utiliser, en plus des feux anticollision spécifiés dans le Manuel de navigabilité OACI (Doc OACI 9760), Volume II, des feux dont il est équipé à d’autres fins, par exemple les phares d’atterrissage et les projecteurs.

De nuit ou pendant toute autre période que l’autorité compétente pourrait prescrire :

S’ils sont placés de façon appropriée sur l’aéronef, les feux de position peuvent aussi répondre aux spécifications du point 2.

Les feux anticollisions rouges installés de manière à répondre aux spécifications du point 1 peuvent aussi répondre à celles des points 3 et 4 à condition qu’ils ne causent pas un éblouissement pénible pour un observateur.

Un pilote est autorisé à éteindre les feux à éclats ou à réduire l’intensité de ces feux si ces derniers :

Ces derniers points peuvent être applicables de nuit dans un nuage, par exemple, pour éviter de se faire éblouir par les feux anticollision.

5.1 Résumé des feux obligatoires de nuit

5.2 Résumé des feux obligatoires de jour

Feux anticollision = flashes rouge ou blanc / feux de navigation = rouge à gauche, vert à droite, blanc derrière

6. Plan de vol (FPL)

Un aéronef se conforme au plan de vol en vigueur ou aux dispositions de la partie applicable du plan de vol en vigueur déposé pour un vol contrôlé, sauf si une demande de modification a été présentée et suivie d’une autorisation de l’organisme intéressé du contrôle de la circulation aérienne ou sauf cas de force majeure nécessitant une action immédiate.

6.1 Envoi du plan de vol

Le plan de vol est obligatoire pour les vols IFR

Le plan de vol est obligatoire pour les vols VFR de nuit, franchissant une frontière ou survolant un espace inhospitalier (exemple : les vols continent Corse sont astreints à dépôt du plan de vol du fait du survol de la Méditerranée).

Le plan de vol n'est pas obligatoire pour les vols VFR locaux et les exercices en d’aéronautique réelle.

Sur IVAO, il est obligatoire de remplir un plan de vol minimum et simplifié en VFR (sans route et sans altitude) afin de se faire reconnaitre sur le réseau.

6.2 Suivi du plan de vol

Sauf autorisation ou instruction contraire de l'organisme compétent du contrôle de la circulation aérienne, les vols contrôlés suivent, dans la mesure du possible :

6.3 Écart de la trajectoire par rapport au plan de vol

En cas d’écart involontaire d'un aéronef en vol contrôlé par rapport au plan de vol en vigueur, les mesures suivantes sont prises :

6.4 Changement de régime de vol

Lorsqu'il devient évident qu'il n'est plus possible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote d'un vol VFR exécuté à titre de vol contrôlé agit comme suit :


Revision #11
Created 28 February 2025 18:34:21 by Liam Iveton
Updated 28 April 2025 23:19:27 by Liam Iveton