La réglementation


Règle semi-circulaire

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1. Introduction

La règle semi-circulaire permet d'établir une séparation verticale entre les aéronefs, réduisant ainsi les risques d'abordage.

2. Quand l'appliquer ?

 La règle semi-circulaire est à appliquer au dessus de 3000ft ASFC (sauf si indiqué autrement par l'ATC) :

En effet, si l'aéronef évoluant en IFR utilise une voie aérienne (airway), il faudra appliquer la parité publiée spécifique à cette voie. Cette information est disponible sur les cartes en-route ou dans l'AIP.

3. Comment choisir son altitude/niveau de croisière ?

Le choix du niveau de croisière, hors voie aérienne (airway), est fonction de la route magnétique suivie.

On distingue les niveaux dits pairs (FL040, FL060, FL080...) et impairs (FL030, FL050, FL070...)

Dans les espaces aériens NON-RVSM, la parité des niveaux change voir ici

Les niveaux de croisière en IFR se terminent par 0 (ex: FL040, FL070)
Les niveaux de croisière en VFR se terminent par 5 (ex: FL045, FL075)

Si l'altitude de transition est supérieure au niveau de croisière choisi, il faut utiliser l'altitude correspondante (ex: FL035 devient 3500ft).

Aucun niveau de croisière ne pourra être choisi à l'intérieur de la couche de transition

Pour rappel, le calage altimétrique standard doit être utilisé au dessus de l'altitude de transition (espace aérien contrôlé) ou de 3000ft ASFC (espace aérien non contrôlé)

La séparation verticale entre deux aéronefs évoluant en sens contraire est donc d'au moins :

3.1 Dans le monde

Telle que décrite dans l'Annexe 2 de l'OACI, la règle semi-circulaire à appliquer est la règle est-ouest.

Route magnétique comprise entre 000° et 179° : niveau impair
Route magnétique comprise entre 180° et 359° : niveau pair

Mnémotechnique : de la France vers l'Italie (Impair) / de la France vers le Portugal (Pair)

3.2 En France

Selon l'espace aérien dans lequel l'aéronef évolue, la règle semi-circulaire change comme suit :

3.2.1 Dans l'espace aérien inférieur (FL<195)

La règle semi-circulaire à appliquer est la règle est-ouest

sous_fl195.png

3.2.2 Dans l'espace aérien supérieur (FL195<FL<660)

La règle semi-circulaire à appliquer est la règle nord-sud

dans_l'uta.png

Mnémotechnique : du centre de la France vers Istres (Impair) / du centre de la France vers Paris (Pair)

Il est rappelé que les vols VFR sont interdits au dessus du FL195 (sauf autorisation de l'autorité ATS)

4. En résumé

En dessous du FL195

semi_circu2.png


Au-dessus du FL195

semi_circu_1.png

Les règles de l'air (SERA)

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0. Définition

1. Règles à appliquer

En vol comme sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, un aéronef est utilisé conformément aux règles générales et, en vol, suivant le cas :

2. Responsabilité pour l'application des règles de l'air

2.1 Responsabilité du pilote commandant de bord

Le pilote commandant de bord d’un aéronef, qu’il tienne ou non les commandes, est responsable de l’application des règles de l’air à la conduite de son aéronef.

Toutefois, il peut déroger à ces règles s’il le juge absolument nécessaire pour des motifs de sécurité.

Le commandant de bord est responsable de l'application des clairances reçues.

Si une clairance n'est pas jugée satisfaisante, le commandant de bord peut demander une modification, demande à laquelle il sera, dans la mesure du possible, donné suite.

Ne confondez pas ce que vous ne pouvez pas faire, techniquement, et ce que vous ne voulez pas faire

2.2 Action préliminaire au vol

Avant d’entreprendre un vol, le pilote commandant de bord d’un aéronef prend connaissance de tous les renseignements disponibles utiles au vol projeté.

Pour les vols hors des abords d’un aérodrome et pour tous les vols IFR, l’action préliminaire au vol comprend :

2.3 Autorité du pilote commandant de bord d'un aéronef

Le pilote commandant de bord d’un aéronef décide en dernier ressort de l’utilisation de cet aéronef tant qu’il en a le commandement.

3. Protection des personnes et des biens

3.1 Négligence ou imprudence dans la conduite des aéronefs

Un aéronef n’est pas conduit d’une façon négligente ou imprudente pouvant entraîner un risque pour la vie ou les biens de tiers.

3.2 Niveau minimal

Sauf pour les besoins du décollage et de l’atterrissage, les aéronefs ne volent pas au‐dessous du niveau minimal fixé en IFR ou VFR et au‐dessous du niveau minimal fixé par arrêté pour le survol des villes ou autres agglomérations, ou des rassemblements de personnes ou d’animaux en plein air, ainsi que le survol de certaines installations ou établissements.

Les aéronefs volent à une hauteur suffisante permettant, en cas d’urgence, lors du survol des villes ou autres agglomérations d’atterrir sans mettre indûment en danger les personnes ou les biens à la surface.

3.3 Acrobaties aériennes (voltige)

Aucune acrobatie n’est exécutée par un aéronef si ce n’est dans les conditions prescrites par l’autorité compétente et de la manière indiquée dans les renseignements, avis et/ou autorisations provenant de l’organisme compétent des services de la circulation aérienne.

La différence entre acrobaties aérioennes et voltige est définie par l'arrêté du 9 mars 1958 ci-dessous

3.4 Vols en formation

Les aéronefs ne volent en formation qu’après entente préalable entre les pilotes commandants de bord des divers aéronefs participant au vol et, si ce dernier a lieu en espace aérien contrôlé, conformément aux conditions prescrites par les autorités ATS compétentes. 

Ces conditions comprennent les suivantes :

4. Prévention des collisions

Il importe que la vigilance exercée en vue de déceler les risques de collisions ne soit pas relâchée à bord des aéronefs en vol, quels que soient le type de vol et la classe de l’espace aérien dans lequel l’aéronef évolue, et au cours des évolutions sur l’aire de mouvement d’un aérodrome.

4.1 Proximité

Un aéronef n’évolue pas à une distance d’un autre aéronef telle qu’il puisse en résulter un risque de collision.

4.2 Priorité de passage

L’aéronef qui a la priorité de passage conserve son cap et sa vitesse, mais aucune disposition des présentes règles ne dispense le pilote commandant de bord d’un aéronef de l’obligation de prendre les dispositions les plus propres à éviter une collision, y compris les manœuvres anticollision fondées sur des avis de résolution émis par l’équipement ACAS.

Un aéronef qui, aux termes des règles ci‐après, se trouve dans l’obligation de céder le passage à un autre aéronef, évite de passer au‐dessus ou au‐dessous de ce dernier, ou devant lui, à moins de le faire à bonne distance et de tenir compte de la turbulence de sillage.

Cliquez ici pour accéder à la fiche illustrative des éléments suivants

4.2.1 Face à face

Lorsque deux aéronefs se rapprochent de face ou presque de face et qu’il y a risque de collision, chacun d’eux oblique vers sa droite

4.2.2 Routes convergentes

Lorsque deux aéronefs se trouvant à peu près au même niveau suivent des routes convergentes, celui qui voit l’autre à sa droite s’en écarte.

Toutefois :

4.2.3 Dépassement

Un aéronef dépassant est un aéronef qui s’approche d’un autre aéronef par l’arrière suivant une trajectoire formant un angle de moins de 70° avec le plan de symétrie de ce dernier, c’est‐à‐dire dans une position telle, par rapport à l’autre aéronef, que, de nuit, il serait dans l’impossibilité de voir l’un quelconque des feux de position gauche (bâbord) ou droit (tribord).

Au moment où un aéronef en dépasse un autre, ce dernier a la priorité de passage et l’aéronef dépassant, qu’il soit en montée, en descente ou en palier, s’écarte de la trajectoire de l’autre aéronef en obliquant vers la droite.

Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aéronefs ne dispense l’aéronef dépassant de cette obligation jusqu’à ce qu’il ait entièrement dépassé et distancé l’autre aéronef.

4.2.4 Atterrissage

Un aéronef en vol ou manœuvrant au sol ou sur l’eau cède le passage aux aéronefs en train d’atterrir ou en train d’exécuter les phases finales d’une approche.

Lorsque deux ou plusieurs aérodynes se rapprochent d’un aérodrome afin d’y atterrir, l'aérodyne se trouvant au niveau le plus élevé cède le passage à celui qui se trouve au niveau inférieur, mais ce dernier ne se prévaut pas de cette règle pour se placer devant un autre aérodyne en train d’exécuter les phases finales d’une approche, ou pour le dépasser.

Toutefois, les aérodynes moto‐propulsés cèdent le passage aux planeurs.

4.2.5 Atterrissage d'urgence

Un pilote, sachant qu’un autre aéronef est contraint d’atterrir, cède le passage à celui‐ci.

4.2.6 Décollage

Un aéronef qui circule sur l’aire de mouvement d’un aérodrome cède le passage aux aéronefs qui décollent ou sont sur le point de décoller.

4.2.7 Aéronefs circulant en surface

En cas de risque de collision entre deux aéronefs circulant sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, les règles suivantes s’appliquent :

Un aéronef qui circule sur l’aire de mouvement s’arrête et attend à tous les points d’arrêt avant piste à moins d’une autorisation contraire émanant de la tour de contrôle d’aérodrome.

4.3 Manoeuvres sur un aérodrome ou aux abords d'un aérodrome

Un aéronef évoluant sur un aérodrome ou aux abords d’un aérodrome doit :

5. Feux réglementaires des aéronefs

De nuit ou pendant toute autre période que l’autorité compétente pourrait prescrire tout aéronef en vol allume :

Pour rendre l’aéronef plus visible, on peut utiliser, en plus des feux anticollision spécifiés dans le Manuel de navigabilité OACI (Doc OACI 9760), Volume II, des feux dont il est équipé à d’autres fins, par exemple les phares d’atterrissage et les projecteurs.

De nuit ou pendant toute autre période que l’autorité compétente pourrait prescrire :

S’ils sont placés de façon appropriée sur l’aéronef, les feux de position peuvent aussi répondre aux spécifications du point 2.

Les feux anticollisions rouges installés de manière à répondre aux spécifications du point 1 peuvent aussi répondre à celles des points 3 et 4 à condition qu’ils ne causent pas un éblouissement pénible pour un observateur.

Un pilote est autorisé à éteindre les feux à éclats ou à réduire l’intensité de ces feux si ces derniers :

Ces derniers points peuvent être applicables de nuit dans un nuage, par exemple, pour éviter de se faire éblouir par les feux anticollision.

5.1 Résumé des feux obligatoires de nuit

5.2 Résumé des feux obligatoires de jour

Feux anticollision = flashes rouge ou blanc / feux de navigation = rouge à gauche, vert à droite, blanc derrière

6. Plan de vol (FPL)

Un aéronef se conforme au plan de vol en vigueur ou aux dispositions de la partie applicable du plan de vol en vigueur déposé pour un vol contrôlé, sauf si une demande de modification a été présentée et suivie d’une autorisation de l’organisme intéressé du contrôle de la circulation aérienne ou sauf cas de force majeure nécessitant une action immédiate.

6.1 Envoi du plan de vol

Le plan de vol est obligatoire pour les vols IFR

Le plan de vol est obligatoire pour les vols VFR de nuit, franchissant une frontière ou survolant un espace inhospitalier (exemple : les vols continent Corse sont astreints à dépôt du plan de vol du fait du survol de la Méditerranée).

Le plan de vol n'est pas obligatoire pour les vols VFR locaux et les exercices en d’aéronautique réelle.

Sur IVAO, il est obligatoire de remplir un plan de vol minimum et simplifié en VFR (sans route et sans altitude) afin de se faire reconnaitre sur le réseau.

6.2 Suivi du plan de vol

Sauf autorisation ou instruction contraire de l'organisme compétent du contrôle de la circulation aérienne, les vols contrôlés suivent, dans la mesure du possible :

6.3 Écart de la trajectoire par rapport au plan de vol

En cas d’écart involontaire d'un aéronef en vol contrôlé par rapport au plan de vol en vigueur, les mesures suivantes sont prises :

6.4 Changement de régime de vol

Lorsqu'il devient évident qu'il n'est plus possible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote d'un vol VFR exécuté à titre de vol contrôlé agit comme suit :

Le vol VFR de nuit

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1. Introduction

Le vol VFR de nuit comporte des spécificités et diffère beaucoup du vol VFR de jour.

La réglementation relative au vol VFR de nuit se retrouve dans le SERA/FR et dans l'AIP.

2. Vol évoluant aux abords d'un aérodrome

Un vol évoluant aux abords d'un aérodrome est définit comme un vol étant effectué :

i) à l’intérieur des limites latérales d’une zone de contrôle (CTR) et éventuellement dans un volume défini localement dans les limites d’une TMA jointive et porté à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique, ou

ii) en l’absence de zone de contrôle,

3. Plan de vol

SERA.4001 b)6)

Un plan de vol doit être déposé avant d'opérer un vol VFR de nuit quittant les abords d'un aérodrome.

Le plan de vol doit être déposé au moins 30 minutes avant l'EOBT.

Sur IVAO, le dépôt d'un plan de vol est obligatoire indépendamment du vol effectué

4. Altitude minimale

ENR1.2.5.3

Le niveau minimal pour un vol VFR de nuit effectué hors itinéraire publié, au-delà des abords d’un aérodrome, est, pour les aéronefs autres que les hélicoptères, fixé à :

i) au-dessus de régions accidentées ou montagneuses, 600 mètres (2 000 ft) au-dessus de l’obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 8 km autour de la position estimée de l’aéronef,

ii) ailleurs que dans les régions spécifiées au i), 450 mètres (1 500 ft) au-dessus de l’obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 8 km autour de la position estimée de l’aéronef

5. Équipements requis

La liste des équipements requis pour les aéronefs évoluant en VFR de nuit est disponible ici.

6. Itinéraires

iti_vfr_nuit_paris.pngItinéraires VFR de nuit en région parisienne


FRA.5005 c)5)ter

Des itinéraires VFR de nuit peuvent être publiés dans les espaces aériens de classe B, C ou D. Un vol VFR de nuit contrôlé peut être effectué hors itinéraires, sur demande du pilote et acceptation de l’organisme de contrôle.

Dans les espaces aériens de classe E ou G, des itinéraires VFR de nuit peuvent être publiés. Leur suivi est obligatoire, lorsqu’ils sont définis en dérogation à une règle particulière d’application générale comme celle relative aux hauteurs minimales de survol ; il est recommandé dans les autres cas. Le caractère obligatoire ou recommandé de l’itinéraire est porté à la connaissance des usagers par la voie de l’information aéronautique.

7. Conditions météorologiques

SERA.5005 c)3)

Les minimums VMC de visibilité et de distance par rapport aux nuages s’appliquent. Toutefois :

i) le plafond n’est pas inférieur à 450 m (1 500 ft),
ii) les dispositions relatives aux visibilités en vol réduites ne s’appliquent pas (i.e il est impossible réduire la visibilité à 1.5km);
iii) dans un espace aérien de classe B, C, D, E, F ou G, à 900 m (3 000 ft) AMSL et au-dessous ou à 300 m (1 000 ft) au-dessus du relief, si ce niveau est plus élevé, le pilote garde une vue permanente du sol

Recommandation Française :
Pour faciliter la réunion des conditions requises par le règlement européen, il est fortement recommandé de s’assurer avant le départ que la hauteur de base des nuages sera de 1 500 pieds au moins au-dessus du niveau de croisière prévu, et d’une absence de précipitation ou d’orage.

Les règles d'évitement

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1. Évitement en vol à vue ou en auto-information

1.1 Introduction

Les règles de priorité font partie des règles générales et s'appliquent aux situations où vous avez à gérer votre propre séparation ou s'il n'y a personne pour vous indiquer quoi faire.

Bien sûr, les instructions et clairances du contrôle aérien ont toujours priorité, sauf si vous devez agir pour des raisons de sécurité !

Gardez toujours à l'esprit les points suivants:

Lors du roulage, du décollage, du vol en croisière et de l'atterrissage, effectuez si possible vos virages par la gauche afin de mieux visualiser le trafic sauf si les procédures en vigueur vous en empêchent.

Dans les illustrations destinées à expliquer les règles de priorité, les flèches ont la signification suivante :

image.png

1.2 Règles de priorité entre différents types d'aéronefs

Les ballons sont prioritaires sur tous les autres aéronefs

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Les planeurs sont prioritaires sur les dirigeables et les aéronefs moto propulsés

image.png

Les dirigeables sont prioritaires sur les aéronefs moto propulsés,

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Les aéronefs moto propulsés remorquant d'autres aéronefs ou objets sont prioritaires sur les autres aéronefs moto propulsés.

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1.3 Règles de priorité en vol

1.3.1 Aéronefs se rapprochant de face

S'il y a risque de collision, chaque aéronef oblique vers la droite.

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1.3.2 Routes convergentes à la même altitude

L’aéronef qui voit l'autre à sa droite s'en écarte ; vous avez priorité sur l'appareil qui arrive à votre gauche.

C'est d'ailleurs pourquoi votre feu de navigation gauche est de couleur ROUGE et celui à droite est de couleur VERTE.

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1.3.3 Dépassement

L’aéronef qui dépasse doit s'écarter de la trajectoire de l'aéronef dépassé en obliquant vers la droite.

L'appareil dépassé garde donc la priorité

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Restez toujours à une distance suffisante d'un appareil que vous souhaitez dépasser: l'autre appareil a la priorité (son pilote ne vous verra probablement pas car vous arrivez par son arrière). Étant à gauche, le dépassement par la droite, vous donnera une meilleure vue sur l'appareil que vous dépassez !

1.4 Règles de priorité à l'atterrissage

Un appareil en approche finale ou à l'atterrissage est prioritaire sur les autres trafics. En cas d'arrivée simultanée de deux appareils sur le même aérodrome, celui qui est le plus haut doit céder la priorité à celui qui est le plus bas.

image.png

L'appareil le plus bas est prioritaire à l'atterrissage ; il doit toutefois s'efforcer de ne pas gêner les autres appareils en finale.

Les planeurs et les appareils en atterrissage d'urgence sont toujours prioritaires

1.5 Règles de priorité au sol

Les aéronefs se rapprochant l'un de l'autre de front au sol doivent s'arrêter et, si possible, obliquer vers la droite de façon à passer à bonne distance de l'autre.

Les aéronefs se rapprochant l'un de l'autre avec des trajectoires convergentes doivent céder le passage au trafic venant de sa droite.

Un aéronef au décollage ou sur le point de décoller a priorité sur les appareils au roulage.

Un aéronef qui est dépassé par un autre aéronef a la priorité. L’aéronef dépassant doit le faire par la droite et rester à bonne distance de l'aéronef dépassé.

2. Évitement d'urgence

Quand deux aéronefs sont trop près et risquent d'entrer en collision l'un avec l'autre, le contrôleur doit ordonner une manœuvre d'évitement d'urgence.

Les évitements d’urgence sont donnés uniquement lorsque les espacements entre les aéronefs ne sont plus respectés :

Si le contrôleur estime que lors d’une perte de séparation entre deux trafics est problématique, il doit ordonner une ou plusieurs clairances d’évitement d’urgence afin de séparer les aéronefs.

La clairance d’évitement d’urgence transmise par le contrôleur doit impérativement commencer et se terminer par le même mot IMMEDIATEMENT.

Immédiatement, tournez à droite cap 050 pour évitement, trafic dans vos 1 heure 1 nautique, immédiatement

Le terme immédiatement indique au pilote qu'il s'agit d'un évitement d'urgence qui doit être exécuté immédiatement. Le pilote utilise les capacités maximales de l'appareil pour exécuter la manœuvre ordonnée.

De manière générale il faut :

Les conditions météorologiques de vol à vue (VMC)

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1. Les VMC côté pilote

Les conditions météorologiques de vol à vue (Visual Meteorological Conditions - VMC) permettent de déterminer la possibilité (légale) d'entreprendre ou de poursuivre un vol en VFR.

Un aéronef peut évoluer en VFR en ne respectant pas les VMC décrites ci-dessous : on parle de VFR spécial (décrit dans la fiche "VFR")

Ces conditions sont décrites par le SERA dans la partie SERA.5001 VMC visibility and distance from cloud minima et diffèrent selon la classe d'espace dans laquelle un aéronef évolue.

vmc_sera.png

Les VMC sont également reprises dans l'AIP national (ENR1.2.2).

Le schéma suivant est applicable en France métropolitaine.

vmc_1.png

2. Les VMC côté ATC

Un contrôleur Tour qui dispose d'une CTR peut considérer qu'un aéronef décollant, atterrissant ou évoluant dans le circuit d'aérodrome est en VMC seulement si :

Dans le cas contraire, il pourra envisager de se conformer aux règles de VFR Spécial.

Aérodrome contrôlé en espace aérien non contrôlé

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1. Services rendus

Un contrôleur tour (TWR) assure les services suivants au bénéfice des usagers d'un aérodrome contrôlé en espace aérien non contrôlé

1.1 Service d'alerte

Rendu au bénéfice de tous les aéronefs connus du contrôleur.

1.2 Service d'information de vol

Rendu au bénéfice de tous les aéronefs connus du contrôleur.

1.3 Service du contrôle

Information de trafic rendue au bénéfice des aéronefs dans la circulation d'aérodrome et aux abords de l'aérodrome. Par définition, les abords de l'aérodrome englobent, sans s'y limiter, les aéronefs dans le circuit de piste, y entrant ou en sortant. 

Cette définition assez vague admet généralement la verticale du terrain, ainsi que les trajectoires de départ et d'arrivée habituelles.

Sur certains aérodromes, une RMZ a été mise en place afin de préciser la zone dans laquelle ces services sont rendus. Dans la pratique, on admettra que la définition "abords de l'aérodrome" englobe le volume de cette RMZ.

2. Où trouver l'information

Les aérodromes concernés sont les aéronefs comportant la mention "TWR" dans l'en-tête de la VAC, et pour lesquels aucune CTR n'est associée. Exemple :

image.png

3. Exemples en France

Voici la liste des terrains présentant cette caractéristique en France :